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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

RESIDENCE DU DOUBS
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 5 000 €
Siège social : Rue de l'Hôpital, 71350 Verdun-sur-le-Doubs, France
SIREN : 940 195 530
SIRET : 940 195 530 00016
N° TVA intracommunautaire : FR38 940 195 530
RCS : Chalon-sur-Saône – 940 195 530

Nom commercial / enseigne : Résidence du Doubs

Activité : résidence-services sans service médical / location de logements.

Téléphone : 03 85 44 00 22
E-mail : residencedudoubs@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : RESIDENCE DU DOUBS.

3. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par :

Webador / JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas

Site internet : Webador

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le présent site, notamment les textes, photographies, images, logos, illustrations, éléments graphiques, vidéos, icônes, ainsi que la structure et la mise en page du site, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

RESIDENCE DU DOUBS s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, RESIDENCE DU DOUBS ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.

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6. Données personnelles

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Les données collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs, assurer le suivi des échanges et, le cas échéant, organiser les visites ou demandes d'informations relatives à la résidence.

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8. Nature de l'établissement

RESIDENCE DU DOUBS exploite une résidence-services sans service médical.

La résidence propose un cadre de vie et des services destinés à ses résidents. Elle ne constitue pas un établissement médicalisé et n'a pas vocation à assurer des soins médicaux ou paramédicaux.

Les informations présentées sur le site ne constituent pas des avis, recommandations ou prescriptions médicales.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après recherche préalable d'une solution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de compétence applicables.

10. Mise à jour

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires ou des modifications apportées au site.

Dernière mise à jour : octobre 2026.